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Bip Bip ! news

L’actu du droit et des affaires en 2 minutes

Vendredi 20 mars 2020

Coup d’œil

Sujet quasi unique cette semaine : Coronavirus – entreprise & juridique
La presse ne parle que de cela !... et c’est normal ! On y va ….
 

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Sidération ! 
 
Avant hier
Vendredi 6 mars (autant dire une éternité !) nos sujets étaient la corruption, les délais de paiement et la requalification des indépendants en salariés …. un autre temps !

Hier
Vendredi 13 mars nous évoquions l’incitation gouvernementale au télétravail et l’annonce surprise du vendredi midi de limiter les regroupements à moins de 100 personnes.
C’était il y a une semaine et c’était un sacré chamboulement de nos vies personnelles et professionnelles ! 
 
Aujourd’hui
Les commerces non-essentiels sont fermés, nous télétravaillons tous, certains travaillent plus que jamais, d’autres sont un peu désœuvrés, d’autres encore sont au chômage partiel ou vont bientôt l’être.
Nous sommes tous confinés à la maison, il nous faut une autorisation pour aller chercher une baguette de pain, les rues sont vides et les boulangeries s'étirent en longue file d'attente, nous sommes contrôlés par les forces de l’ordre, nous devenons de fait professeur unique en français/math/anglais/techno/…, nous découvrons ou redécouvrons avec bonheur ou souffrance la vie en couple ou en famille chaque jour ressemblant au précédent, nous faisons l’amour ou jouons au ping-pong en plein milieu d’après-midi entre deux calls, nous comptons tous les soirs les nouveaux morts et nous téléphonons à la grand-mère isolée …. 
 
Sans que nous voulions peut-être le reconnaître nous sommes dans un état de sidération ! 

Le jour d’après ! 
Il y aura un jour où tout cela sera derrière nous …. Et la vie reprendra son cours, pas tout à fait comme avant, probablement ...
 
 « Depuis nos confinements respectifs, nous aurons tout le loisir de clarifier nos existences trop dispersées, trop agitées, trop confuses. Les entreprises ne pourront plus prétendre que le télétravail est impossible …. » #
 

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Coronavirus - S’organiser
War Room des entreprises
Dans toutes les entreprises des « war rooms » se sont mise en place formellement ou informellement, pour faire face ! # # #
 
Les juristes ont une place déterminante à jouer dans la gestion de crise car pour chaque décision prise par l’entreprise se pose des questions évidemment juridiques : 

• Doit-on fermer ? Doit-on rester ouvert ? Que disent les textes ?

• Que dit le contrat avec tel client ou le fournisseur qui décide de cesser sans préavis l’exécution du contrat ? 

• Quelles sont nos obligations en terme de sécurisation sanitaire des salariés ?

• Comment mettre en place les conditions de travail des salariés sur site ou à distance ?

• Quelle responsabilité l’entreprise engage t'elle de ne pas avoir un système d’information robuste qui ne rend pas possible le télétravail pour tous et qui implique de demander aux salariés de continuer de venir au bureau ?

• Comment gérer les contentieux en cours quand toutes les audiences sont reportées ?

• Quel message envoyer aux salariés et aux clients sans prendre de risques juridiques ?

War Room des Directions Juridiques
Les directions juridiques auront peut être mis en place des war rooms avec une petite équipe alerte et capable de répondre à toutes les questions en relation avec le coronavirus ! 

Juriste coronavirus, un nouveau métier 
C'est l’expert des sujets juridiques liés au Coronavirus. Il/elle collecte l’information, la diffuse aux juristes et aux opérationnels, il/elle est le point focal sur le sujet
Métier temporaire ou pas !

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De temps en temps un annonceur, un partenaire, un ami ...

Management de transition - cas pratique
Oui, bien évidemment, Oxygen+ propose du management de transition depuis le premier jour de sa création !

Démarrage semaine dernière : Une société cotée en France mais également aux États-Unis doit faire face au départ du directeur juridique qui avait en charge la sécurité juridique des opérations mais aussi la gestion du board comme secrétaire du conseil.

Le manager de transition d’Oxygen+ a 25 ans d’expérience. Il connaît très bien le cadre juridique en France et aux États-Unis. Il sait gérer des situations complexes avec des dirigeants et administrateurs et échanger avec les autorités boursières concernées. 

C’est une offre ++ … c’est Oxygen++ ! Découvrir quelques unes des missions réalisées ou en cours #

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Elif Cesur

Coronavirus - S’informer pour agir
Les sources d’information 
Nous n’étions pas hier des spécialistes de la force majeure, du chômage partiel, du droit de retrait, de la gestion de crise, de l’obligation de sécurité, du télétravail, des AG à huit-clos….. nous devons le devenir tout de suite, sans attendre ! 
 
Ce que nous avons identifiés (comme toujours non-exhaustif ! pardon aux oubliés) comme sources d'informations utiles :
 
Les sites des ministères : Globalement sites remarquables et évidemment fiables ! : Economie (ex : mesures de soutien aux entreprises) # Santé (ex : mesures de protection de la santé notamment au travail) # Travail (ex : chômage partiel, télétravail) # Intérieur (ex : restrictions de déplacement) # Justice (ex : activité des tribunaux) #
Les éditeurs : Bravo, c’était payant et c’est désormais temporairement gratuit ou en partie gratuit : Dalloz actualité # LexisActu # Wolters Kluwer actualités # Les éditions Francis Lefebvre Navis (compte temporaire) # Lexbase (compte temporaire) # La LJA # Actuel DJ #
Les éditeurs encore : Bravo, c’était gratuit et cela l’est encore : Bip Bip ! (facile !), Le village (La revue de presse coronavirus # - guide avocat confiné #), Le Monde du droit #
Les professionnels : Bravo pour les initiatives et les fils d’actualités : AFJE – groupe sur LinkedIn des juristes face au Coronavirus (d’autres initiatives sont à venir ou sur le site de l’ AFJE) # Cercle Montesquieu - groupe Linkedin # - site # Le CNB # Conseil supérieur des experts comptables # #
Les cabinets d’avocats : tous ou presque fournissent des avis/conseils : on vous laisse faire appel à vos cabinets préférés !
Les autorités de contrôle : AFA (qui suspend ses contrôles) # CNIL (suspension des permanences) # AMF (maintien ouvert des marchés) # ADLC (adapte ses procédures) #    
Autres : Association de management des risques et des assurances de l’entreprise (intéressant et complet) #

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Les sujets à traiter
Liste non exhaustive également ! 
 
Coronavirus – contrats clients et fournisseurs - force majeure – imprévisibilité : C’est LE sujet contractuel du moment # # # # #
Coronavirus et obligation de sécurité : C’est également LE sujet très important – que faire … fermer, ouvrir, des masques pour les salariés, comment assurer la mise en place des mesures barrières …..# # # #
Coronavirus et Assemblées Générales : Un autre sujet important, le report des AG ou plus probablement les AG entièrement en ligne ou à huit-clos # # #
Coronavirus et télétravail : Le télétravail pour tous ou pas. Peut-on refuser le télétravail ? Quelles précautions prendre durant le télétravail ? Quels risques psychosociaux du fait de l’isolement # Organisation personnelle # Management à distance #
Coronavirus et traitement des données personnelles : Qui peut collecter ? Comment ? … plus que jamais la finalité du traitement est importante # # #
Coronavirus et gestion de crise : Plan de continuité d’activité, plan de protection …. #
 

Y’a pas que le Conoravirus dans la vie
Le droit cette matière vivante 
Apple condamné à 1,1 milliard d’euros par l’autorité de la concurrence française pour pratiques anticoncurrentielles dans son réseau de distribution physique. Il lui est reproché d’avoir favorisé ses propres magasins et certains grossistes au détriment d’autres revendeurs agréés (condamnation historique qui passe inaperçue !) # Communiqué et décision de l’ADLC # Première condamnation dans le scandale de fraude fiscale « CumEx » en Allemagne : deux ex-banquiers britanniques écopent d’une peine de prison avec sursis # Le Conseil d’État précise la répartition des rôles entre le collège de l’Autorité des marchés financiers (AMF) et la commission des sanctions de la même Autorité #

Droit, la filière star
Le Monde Campus (daté de jeudi) sort en papier un dossier sur les études de droit et on y apprend que le Droit est la filière star de Parcoursup ! Les principaux articles sur le site #
 

Un bon livre, c’est le moment
On vous le redit, on aime ce livre !

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Librairies # Fnac # Amazon #

 
Y’a pas que le droit (ni donc le coronavirus) dans la vie
On ne vous proposera pas d’aller ramasser des jonquilles dans la forêt ou d'aller à la plage ....
 
Mais on vous invite à mettre votre cerveau en pause durant le WE !!! 
 
Regardez Koh-lanta ce soir, gentiment abrutissant ! Regardez et surtout écoutez en ligne, exceptionnellement gratuit, le Berliner Philharmoniker, l’Opéra de Paris et d’autres (formidables initiatives !!) # 
 

Et là pour tout de suite ! 
" ... Happyness is the true ..."

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